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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SRMC
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G.T.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G.T.A.
SARL SRMC

Numéro de dépôt :
92431679
Date de dépôt :
19/08/1992
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
19/08/2002

Présentation de la marque G.T.A.

Déposée le 19 août 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SRMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « G.T.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SRMC domicilié(e) 264 Av Pierre MENDES FRANCE, 83500 LA SEYNE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR VALERO Claude SARL SRMC - France.

La marque G.T.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G.T.A. est expirée depuis le 19 août 2002.

SRMC a également déposé les autres marques suivantes : T.S.T , N.B.P , F.S.D. , L.C.T. , G.L.M. , N.R.I. , A.S.D. , L.S.T. , P.T.R. , P.I.M.


SARL SRMC - 264 Av Pierre MENDES FRANCE, 83500 LA SEYNE SUR MER - France


MONSIEUR VALERO Claude SARL SRMC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

Produits chimiques destinés à l'industrie Huiles graisses et lubrifiants

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.