Déposée le 19 août 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SRMC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON),
la marque française « F.S.D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-35 du 9 octobre 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SRMC domicilié(e) 264 Av Pierre MENDES FRANCE, 83500 LA SEYNE SUR MER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR VALERO Claude SARL SRMC - France.
La marque F.S.D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431673.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL SRMC - 264 Av Pierre MENDES FRANCE, 83500 LA SEYNE SUR MER - France
MONSIEUR VALERO Claude SARL SRMC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-12
Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35
Produits chimiques destinés à l'industrie Huiles graisses et lubrifiants
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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