Déposée le 10 avril 2003 par SRINIVAS Ramesh
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SUGANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-20 du 16 mai 2003.
Le déposant est SRINIVAS Ramesh domicilié(e) 7, rue du Haut Boutron, LOT 10 - 78640 - SAINT GERMAIN DE LA GRANGE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Société d'avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque SUGANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220179.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUGANT est expirée depuis le 10 avril 2023.
SRINIVAS Ramesh - 7, rue du Haut Boutron, LOT 10 - 78640 - SAINT GERMAIN DE LA GRANGE - France
@MARK, Société d'avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37
Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2013 n°2524766 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-19
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; gants à usage médical ; gants pour massages. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; gants à polir ; gants de jardinage ; gants à usage ménager.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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