Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAN SITUATION
SRI SOLUTIONS, EURL

Numéro de dépôt :
3882424
Date de dépôt :
16/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/12/2021
HAN SITUATION de SRI SOLUTIONS

Présentation de la marque HAN SITUATION

Déposée le 16 décembre 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SRI SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HAN SITUATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SRI SOLUTIONS domicilié(e) 13T QUAI PIERRE SCIZE - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 980 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SRI SOLUTIONS, M. CYRIL BART domicilié(e) 13T QUAI PIERRE SCIZE - 69009 - LYON - France.

La marque HAN SITUATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882424.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAN SITUATION est expirée depuis le 16 décembre 2021.

SRI SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : Han'action


SRI SOLUTIONS, EURL - 13T QUAI PIERRE SCIZE - 69009 - LYON - France - SIREN 508980984


SRI SOLUTIONS, M. CYRIL BART - 13T QUAI PIERRE SCIZE - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 19 février 2013 - Renonciation partielle n°595118 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-19

Éducation ; formation.