Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VESTALIS
SRETT, SAS

Numéro de dépôt :
3821152
Date de dépôt :
06/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2021
VESTALIS de SRETT

Présentation de la marque VESTALIS

Déposée par voie électronique le 6 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SRETT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VESTALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SRETT domicilié(e) 17 rue Paul Valery - 75116 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 054 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES PI domicilié(e) 223 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly sur Seine - France.

La marque VESTALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VESTALIS est expirée depuis le 6 avril 2021.

SRETT a également déposé les autres marques suivantes : ORBITRACK , MOVILIS , SRETT , T4P , TeleOx


SRETT, SAS - 17 rue Paul Valery - 75116 - Paris - France - SIREN 479054603


PARTENAIRES PI - 223 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly sur Seine - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Inscription le 6 décembre 2016 - Changement d'adresse n°690557 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours conçus pour être utilisés dans le domaine de la télésurveillance médicale de patients et de leur domicile à distance ; appareils pour la mesure, l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données physiologiques d'une personne et des données issues de son habitation des sons ou des images conçus pour être utilisés dans le domaine de la télésurveillance médicale de patients et de leur domicile à distance ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs conçus pour être utilisés en relation avec la télésurveillance médicale de patients et de leur domicile à distance ; équipements et logiciels de traitement de données conçus pour être utilisés en relation avec la télésurveillance médicale de patients et de leur domicile à distance ; processeurs de données cardiaques, neurologiques,hématologiques respiratoires, hématologiques et physiologiques et logiciels conçus pour être utilisés en relation avec la télésurveillance médicale de patients à distance ; logiciels pour surveillance et gestion à distance de troubles cardiaques, artériels, respiratoires neurologiques et physiologiques ; matériels informatiques et logiciels graphiques à haute résolution, systèmes de suivi, dispositifs de caméras, leurs pièces et accessoires pour le suivi et le diagnostic médicaux de patients et de leur domicile à distance ; appareils pour la captation, l'enregistrement et la transmission de données médicales d'un patient ; écrans conçus pour être utilisés en relation avec la télésurveillance médicale de patients et de leur domicile. ;

Appareils, équipements et instruments médicaux ; appareils de captation du rythme cardiaque, des paramètres respiratoires, des paramètres physiologiques de troubles neurologiques, de la douleur, des tremblements et de l'incontinence ; appareils de mesure de l'activité physique d'un patient ; systèmes implantables de mesure de données médicales ; appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour l'analyse du sang ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; électrocardiographes ; électrodes à usage médical ; appareils pour la mesure de la tension artérielle ; sondes à usage médical ; stéthoscopes ; appareils et instruments urologiques. ;

Services d'affichage électronique (télécommunications) de données médicales à distance ainsi qu'au domicile du patient ; communications, émissions et réceptions de données médicales et relatives au domicile du patient ; location d'appareils de télécommunication dans le domaine de la surveillance médicale et du domicile du patient à distance ; location d'appareils pour la transmission par tous moyens de communications de données médicales et relatives au domicile du patient ; location d'appareils pour la transmission de messages en relation avec le diagnostic médical ; diffusion de données médicales et relatives au domicile du patient à distance ; informations en matière de télécommunications dans le domaine des données médicales ; communications de données médicales et relatives au domicile du patient par réseau de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs, par ondes radio, par téléphone ; fourniture de forums de discussion sur Internet dans le domaine du diagnostic médical ; transmission de messages, d'images et de sons relatifs à des données médicales et au domicile du patient ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences dans le domaine de la surveillance médicale et du domicile du patient ; télétransmission de données relatives aux données médicales et au domicile d'un patient en vue de leur traitement par un système d'information centralisé. ;

Services médicaux fournis à distance ; assistance médicale fournie à distance ; services de gardes-malades fournis à distance ; services hospitaliers fournis à distance ; services de santé fournis à distance ; services de télémédecine.