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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SRD
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NON aux maladies
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NON aux maladies
SRD, SA

Numéro de dépôt :
3792486
Date de dépôt :
22/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2020
NON aux maladies de SRD

Présentation de la marque NON aux maladies

Déposée le 22 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) SRD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NON aux maladies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SRD domicilié(e) 5/7 Avenue Louis Pasteur - 92220 - BAGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 664 956 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claudine LOYAN domicilié(e) 5/7 Avenue Louis Pasteur - 92220 - BAGNEUX - France.

La marque NON aux maladies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NON aux maladies est expirée depuis le 22 décembre 2020.

SRD a également déposé les autres marques suivantes : MAISON DE L'ARGAN , La cuisine facile pour tous les jours , Comment tout a commencé , PETITS PLATS PLAISIR , cmoncredit.com , SRD , vite1mag.com Un service Sélection du Reader's Digest , Taime et Lou , ELD Metering , DE DESINFECTION EMBARQUEE


SRD, SA - 5/7 Avenue Louis Pasteur - 92220 - BAGNEUX - France - SIREN 775664956


Claudine LOYAN - 5/7 Avenue Louis Pasteur - 92220 - BAGNEUX - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Inscription le 20 août 2012 - Changement d'adresse n°581640 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-20

Inscription le 2 décembre 2013 - Concession de licence n°613512 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; ;

Publication de livres. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.