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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SRD
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LES PLUS BEAUX PARCS NATURELS DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PLUS BEAUX PARCS NATURELS DE FRANCE
SRD, SA

Numéro de dépôt :
3818520
Date de dépôt :
29/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2021
LES PLUS BEAUX PARCS NATURELS DE FRANCE de SRD

Présentation de la marque LES PLUS BEAUX PARCS NATURELS DE FRANCE

Déposée le 29 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) SRD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PLUS BEAUX PARCS NATURELS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SRD domicilié(e) 5/7 Avenue Louis Pasteur - 92220 - BAGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 664 956 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claudine LOYAN domicilié(e) 5/7 Avenue Louis Pasteur - 92220 - BAGNEUX - France.

La marque LES PLUS BEAUX PARCS NATURELS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PLUS BEAUX PARCS NATURELS DE FRANCE est expirée depuis le 29 mars 2021.

SRD a également déposé les autres marques suivantes : MAISON DE L'ARGAN , La cuisine facile pour tous les jours , Comment tout a commencé , PETITS PLATS PLAISIR , cmoncredit.com , SRD , vite1mag.com Un service Sélection du Reader's Digest , Taime et Lou , ELD Metering , DE DESINFECTION EMBARQUEE


SRD, SA - 5/7 Avenue Louis Pasteur - 92220 - BAGNEUX - France - SIREN 775664956


Claudine LOYAN - 5/7 Avenue Louis Pasteur - 92220 - BAGNEUX - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 7 mai 2012 - Rejet partiel n°575066 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-07

Inscription le 20 août 2012 - Changement d'adresse n°581640 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-20

Inscription le 13 mai 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°600512 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Inscription le 2 décembre 2013 - Concession de licence n°613512 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Papier ; carton journaux ; calendrier ;

Production de films sur bandes vidéo. Location d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo.