Marque enregistrée - Marque en non vigueur

i-Ouate
SRD, s.a.s

Numéro de dépôt :
3802027
Date de dépôt :
31/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2021
i-Ouate de SRD

Présentation de la marque i-Ouate

Déposée le 31 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SRD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « i-Ouate » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SRD domicilié(e) 78 avenue Jacques Coeur - 86068 - POITIERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 035 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOHN Philippe, CABINET PHILIPPE KOHN domicilié(e) 30 rue Hoche - 93500 - PANTIN - France.

La marque i-Ouate a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque i-Ouate est expirée depuis le 31 janvier 2021.

SRD a également déposé les autres marques suivantes : MAISON DE L'ARGAN , La cuisine facile pour tous les jours , Comment tout a commencé , PETITS PLATS PLAISIR , cmoncredit.com , SRD , vite1mag.com Un service Sélection du Reader's Digest , Taime et Lou , ELD Metering , DE DESINFECTION EMBARQUEE


SRD, s.a.s - 78 avenue Jacques Coeur - 86068 - POITIERS CEDEX - France - SIREN 502035785


KOHN Philippe, CABINET PHILIPPE KOHN - 30 rue Hoche - 93500 - PANTIN - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Conduites d'électricité ; canalisation électriques ; raccordements électriques ; raccords de lignes électriques ; installation de distribution d'électricité ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge d'accumulateurs électriques ; bornes d'électricité ; matériels pour les conduites d'électricité (fils, câbles) ; compteurs électriques ; appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), d'inspection notamment utilisés dans le domaine de l'électricité ; disjoncteurs ; tableaux de distribution d'électricité ; transformateurs électriques ; indicateurs de perte électrique ; émetteurs de signaux électroniques ; émetteurs (télécommunications) ; appareils pour l'enregistrement de données.

Conseils en organisation et en direction des affaires relatifs au domaine de l'énergie ; informations ou renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; expertise en affaires ; informations d'affaires notamment du domaine de l'énergie ; analyse du prix de revient ; services d'approvisionnement en énergie pour des tiers (achat d'énergie pour d'autres entreprises) ; promotion des ventes pour des tiers ; prévisions économiques dans le domaine de l'énergie ; recherche de marchés ; étude de marchés dans le domaine de l'énergie ; conseils et informations d'affaires relatif à la production, la fourniture et la consommation d'énergie électrique, notamment réalisation de simulations tarifaires de consommations ; exploitation (gestion commerciale) de centrales électriques pour la fourniture d'énergie ; exportation de production d'énergie ; agences d'informations commerciales dans le secteur de l'énergie.

Direction de travaux de construction ; installation, réparation, entretien et maintenance (notamment par réseaux de télécommunication), de réseaux d'électricité, d'installations électriques, et de production d'énergie ; travaux d'ingénieurs en construction.

Transport et distribution d'électricité ; services d'approvisionnement en énergie pour des tiers (distribution d'énergie) ; location de compteurs électriques ; conception (construction) de réseaux de distribution d'électricité ou d'autres énergies.

Services d'ingénierie et de recherches techniques relatifs au domaine de l'énergie ; services d'analyses et de recherches industrielles en relation avec à l'énergie ; conception, mise à jour et installation de logiciels dans les domaines de l'énergie ; travaux d'ingénieurs (expertise) ; expertises techniques en relation avec l'énergie ; conseils techniques et d'ingénierie relatifs aux installations de distribution d'énergie ; évaluation et estimation techniques de consommations d'énergie ; services techniques à distance de relevé de compteurs de consommation d'énergie ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de l'énergie ; établissement de plans de construction notamment de réseaux de distribution d'électricité ; levés de terrain ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; conseils et consultations professionnelles pour la gestion des réseaux de distribution d'électricité et d'énergie, à savoir conseils techniques relatifs la sécurité des réseaux de distribution d'électricité, et d'énergie et expertises techniques des réseaux de distribution d'électricité et d'énergie ; conseils techniques pour les économies d'énergie.

Services de surveillance des réseaux de distribution d'électricité et d'énergie ; consultation en matière de sécurité des réseaux d'électricité ; services de contrôle de qualité des installations électriques notamment à l'intérieur des bâtiments et sur le domaine public.