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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SRCT-Systèmes Solaires
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Systèmes Solaires
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Systèmes Solaires
SRCT-Systèmes Solaires SARL

Numéro de dépôt :
3607514
Date de dépôt :
27/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Systèmes Solaires de SRCT-Systèmes Solaires

Présentation de la marque Systèmes Solaires

Déposée le 27 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SRCT-Systèmes Solaires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Systèmes Solaires »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SRCT-Systèmes Solaires domicilié(e) 1 Commandaire,63490 USSON - 63490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 542 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SRCT-Systèmes Solaires domicilié(e) 1 Commandaire,63490 USSON - 63490 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37


SRCT-Systèmes Solaires SARL - 1 Commandaire,63490 USSON - 63490 - France - SIREN 501542021


SRCT-Systèmes Solaires - 1 Commandaire,63490 USSON - 63490 - France


Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Inscription le 10 juin 2009 - Rejet total n°499518 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-10

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction).