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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SRCT INDUSTRIE
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BELLEVRET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLEVRET
SRCT INDUSTRIE SARL

Numéro de dépôt :
3084153
Date de dépôt :
20/02/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/2011

Présentation de la marque BELLEVRET

Déposée le 20 février 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SRCT INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELLEVRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SRCT INDUSTRIE domicilié(e) Lieu-dit Le Désert, 39160 BALANOD - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 124 684 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raphaël FLEURANCE - France.

La marque BELLEVRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLEVRET est expirée depuis le 20 février 2011.


SRCT INDUSTRIE SARL - Lieu-dit Le Désert, 39160 BALANOD - France - SIREN 332124684


Raphaël FLEURANCE - France


Inscription le 28 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404898 - Publication au BOPI 2004-12-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Constructions métalliques. Conteneurs métalliques. Matériaux de construction métalliques. Bahuts et coffres métalliques. Panneaux pour la construction métallique. Armatures, poutres, poutrelles pour la construction métallique. Bennes métalliques amovibles, bennes de camions, attelages de remorques pour véhicules, remorques, wagons.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.