Déposée le 23 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SRCOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « YSENTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-22 du 30 mai 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SRCOM domicilié(e) 27 rue E. et ML. Cornet,93500 PANTIN - 93500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SRCOM Monsieur REBECCU domicilié(e) 27 rue E. et ML. Cornet,93500 PANTIN - 93500 - France.
La marque YSENTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YSENTIS est expirée depuis le 23 avril 2013.
SRCOM SARL - 27 rue E. et ML. Cornet,93500 PANTIN - 93500 - France
SRCOM Monsieur REBECCU - 27 rue E. et ML. Cornet,93500 PANTIN - 93500 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43
Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22
Installation de matériels électroniques, d'ordinateurs. Installation d'équipements de télécommunications. Caisses enregistreuses, terminaux de paiements électroniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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