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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SRCI
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IXBUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

IXBUS
SRCI SAS

Numéro de dépôt :
3403878
Date de dépôt :
10/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2016
IXBUS de SRCI

Présentation de la marque IXBUS

Déposée le 10 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SRCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IXBUS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SRCI domicilié(e) 4 ZA CROIX SAINT MATHIEU,28320 GALLARDON - 28320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 144 727 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SRCI domicilié(e) 4 ZA CROIX SAINT MATHIEU,28320 GALLARDON - 28320 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IXBUS est expirée depuis le 10 janvier 2016.

SRCI a également déposé les autres marques suivantes : IXBIZ , HODITE , NOMAD'S , SRCI , IXBUS , iXParaph


SRCI SAS - 4 ZA CROIX SAINT MATHIEU,28320 GALLARDON - 28320 - France - SIREN 339144727


SRCI - 4 ZA CROIX SAINT MATHIEU,28320 GALLARDON - 28320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

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