Déposée le 29 mai 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SRC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « KIT-CLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SRC domicilié(e) BP 7321 - 136 Av Louisville, 34083 MONTPELLIER CDX 4 (dossier no 2187813) - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 201 107 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, POUTOUT Philippe domicilié(e) (dossier no 2187813) - France.
La marque KIT-CLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SRC (SARL) - BP 7321 - 136 Av Louisville, 34083 MONTPELLIER CDX 4 (dossier no 2187813) - France - SIREN 469201107
POUTOUT Philippe - (dossier no 2187813) - France
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2000 n°2187813 - Publication au BOPI 2000-12-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46
Inscription le 31 janvier 2001 - Changement d'adresse n°315004 - Publication au BOPI 2001-01-31
Rails, profilés, baguettes métalliques;tuyaux, barres, tubes, cloisons métalliques.Etagères, rayonnages d'armoires ou de meubles de rangement; rails et profilés (parties de meubles)
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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