Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SRC EXPLOITATION FORESTIERE
/
SRC EXPLOITATION FORESTIÈRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SRC EXPLOITATION FORESTIÈRE
SRC EXPLOITATION FORESTIERE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3528578
Date de dépôt :
03/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2017
SRC EXPLOITATION FORESTIÈRE de SRC EXPLOITATION FORESTIERE

Présentation de la marque SRC EXPLOITATION FORESTIÈRE

Déposée le 3 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SRC EXPLOITATION FORESTIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SRC EXPLOITATION FORESTIÈRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SRC EXPLOITATION FORESTIERE domicilié(e) Route de Cluny, La Maison Dieu,71640 GIVRY - 71640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 154 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 19 31 35 39 40 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SRC EXPLOITATION FORESTIÈRE est expirée depuis le 3 octobre 2017.


SRC EXPLOITATION FORESTIERE Société par actions simplifiée - Route de Cluny, La Maison Dieu,71640 GIVRY - 71640 - France - SIREN 499154193


Cabinet WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Copeaux de bois pour l'allumage ; bois de chauffage ; bois de feu ; bois à brûler.

Appareils de chauffage.

Bois de construction ; bois de placage ; bois de sciage ; bois d'oeuvre ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; boiseries ; contre plaqués ; planches (bois de construction) ; matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; bois bruts.

Estimation de bois sur pied, négoce de bois, service de vente de gros ou de détails de bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois d'oeuvre, bois façonnés, bois mi-ouvrés, bois bruts, boiseries, contre plaqués, planches (bois de construction), copeaux de bois pour l'allumage, bois de chauffage ; bois de feu, bois à brûler.

Emballage et entreposage de marchandises ; distribution des eaux ou d'énergie ; transport de bois, de matériaux de constructions non métalliques ; transport, distribution, stockage d'énergie et de combustibles. Informations en matière de transport de bois et de distribution d'énergie.

Traitement de matériaux. Transformation des produits forestiers. Scierie, rabotage. Abattage et débitage du bois. Informations en matière de traitement des produits forestiers. Production d'énergie. Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; services de dépollution des rejets industriels, urbains, agricoles ou ménagers, notamment à l'état liquide ; services de lutte contre la pollution, à savoir services de traitement de matières polluées gazeuses, liquides ou solides, incinération d'ordures.

Services d'ingénierie, établissement de plans pour la construction, conseils en construction, consultation sur la protection de l'environnement ; étude de projets techniques, recherches en mécanique, recherches techniques dans le domaine de l'exploitation forestière. Services d'assistance technique dans le domaine de l'exploitation forestière. Conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; élaboration (conception) de banques de données techniques. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle de qualité.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.