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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SRBC
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SUBSTANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUBSTANCE
SRBC, SARL

Numéro de dépôt :
4168539
Date de dépôt :
26/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/03/2025
SUBSTANCE de SRBC

Présentation de la marque SUBSTANCE

Déposée le 26 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SRBC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SUBSTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SRBC domicilié(e) 6 RUE AUDREN DE KERDREL - 56000 - VANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 946 617 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SRBC, M. SIGNES Philippe domicilié(e) 6 RUE AUDREN DE KERDREL - 56000 - VANNES - France.

La marque SUBSTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBSTANCE arrivera à expiration en date du 26 mars 2025.

SRBC a également déposé les autres marques suivantes : SUBSTANCE


SRBC, SARL - 6 RUE AUDREN DE KERDREL - 56000 - VANNES - France - SIREN 512946617


SRBC, M. SIGNES Philippe - 6 RUE AUDREN DE KERDREL - 56000 - VANNES - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Inscription le 22 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663627 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-22

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.