Déposée le 17 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SRBC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « SUBSTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-28 du 12 juillet 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SRBC domicilié(e) 6 rue Andren de Kerdrel - 56000 - VANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 946 617 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SRBC, Mr SIGNES Philippe domicilié(e) 6 rue Andren de Kerdrel - 56000 - VANNES - France.
La marque SUBSTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014336.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque SUBSTANCE arrivera à expiration en date du 26 mars 2025.
SRBC a également déposé les autres marques suivantes : SUBSTANCE
SRBC, Sarl - 6 rue Andren de Kerdrel - 56000 - VANNES - France - SIREN 512946617
SRBC, Mr SIGNES Philippe - 6 rue Andren de Kerdrel - 56000 - VANNES - France
Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Enregistrement avec modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2015 n°2582652 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-03-26
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles et horticoles ni préparés, ni transformés (à l'exception de l'oeillet) ; produits forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (à l'exception des graines d'oeillet) ; fleurs naturelles (à l'exception de l'oeillet) ; plantes naturelles ; aliments pour les animaux.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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