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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SRB
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EVA MALICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVA MALICE
SRB, SARL

Numéro de dépôt :
3984233
Date de dépôt :
19/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/02/2023
EVA MALICE de SRB

Présentation de la marque EVA MALICE

Déposée le 19 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SRB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EVA MALICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SRB domicilié(e) 80 RUE DU FBG ST MARTIN - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SRB, M. SHU ROMAIN domicilié(e) 80 RUE DU FBG ST MARTIN - 75010 - PARIS - France.

La marque EVA MALICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVA MALICE est expirée depuis le 19 février 2023.


SRB, SARL - 80 RUE DU FBG ST MARTIN - 75010 - PARIS - France


SRB, M. SHU ROMAIN - 80 RUE DU FBG ST MARTIN - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Inscription le 7 novembre 2013 - Rejet partiel n°612214 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-07

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Chaussures, chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; attaches ou fermetures pour vêtements.