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Marques déposées par la société SR21 SAEML
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LE PLAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PLAN
SR21 SAEML

Numéro de dépôt :
3432806
Date de dépôt :
01/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2016
LE PLAN de SR21 SAEML

Présentation de la marque LE PLAN

Déposée le 1 juin 2006 par la société SR21 SAEML auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PLAN »

Le déposant est la société SR21 SAEML domicilié(e) 30 Rue de la République,97465 SAINT-DENIS cedex - 97465 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 583 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SR21 domicilié(e) 30 Rue de la République,97465 SAINT-DENIS cedex - 97465 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PLAN est expirée depuis le 1 juin 2016.

SR21 SAEML a également déposé les autres marques suivantes : we'reunion


SR21 SAEML - 30 Rue de la République,97465 SAINT-DENIS cedex - 97465 - France - SIREN 442583845


SR21 - 30 Rue de la République,97465 SAINT-DENIS cedex - 97465 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.