Marque expirée - Marque en non vigueur
SQUART LE MANS
Numéro de dépôt :
3430021
Date de dépôt :
22/05/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
22/05/2016
Présentation de la marque SQUART LE MANS
Déposée le 22 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SQUART LE MANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « SQUART LE MANS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SQUART LE MANS est expirée depuis le 22 mai 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-43
Publication - Publication le 30 juin 2006 au BOPI 2006-26