Déposée le 2 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SQUARECLOCK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HOMEBYME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-08 du 24 février 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SQUARECLOCK domicilié(e) 9 Rue du Moulin des Bruyères - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 501 670 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Moreau Nicolas, c/o Promark domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque HOMEBYME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SQUARECLOCK, société par actions simplifiée - 9 Rue du Moulin des Bruyères - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 501501670
Maître Moreau Nicolas, c/o Promark - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Inscription le 30 septembre 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°632356 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-30
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports de données optiques et magnétiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement de données numériques ; équipements pour le traitement d'informations ; microprocesseurs ; unités centrales de traitement [processeurs] ; tableaux d'affichage électroniques ; tables traçantes [traceurs] ; téléphones portables ; ordinateurs ; modems ; périphériques d'ordinateurs ; scanneurs [explorateurs] [informatique] ; clés USB ; lecteurs [informatique] ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels de création d'environnements et de plans en 3D ; logiciels de jeux ; interfaces [informatique] ; fichiers d'images téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables ; appareils pour GPS [systèmes de repérage universel] ; appareils de navigation par satellite ; instruments pour levés de plans ;
Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, promotion des ventes pour des tiers, recueil de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; traitement administratif de commandes d'achats ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; études de marché ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; mise en page à buts publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, notamment de meubles et objets de décoration ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de fichiers numériques ; informations en matière de télécommunications ;
Evaluations, estimations, recherches dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; services d'analyses pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; dessin industriel ; conseils en architecture ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; conseils en aménagement intérieur, à savoir conseil en décoration intérieure ; conseils en ameublement, à savoir conseil en décoration intérieure ; établissement de plans pour l'aménagement intérieur ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; conception et développement de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; numérisation de documents [scanning] ; récupération de données informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; location de serveurs Web et d'ordinateurs.
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