Marque renouvelée - Marque en vigueur

LITTLE FRANCE LE QUARTIER FRANCAIS
SQUARE PARTNERS, société anonyme

Numéro de dépôt :
96631371
Date de dépôt :
21/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2026

Présentation de la marque LITTLE FRANCE LE QUARTIER FRANCAIS

Déposée le 21 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) SQUARE PARTNERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LITTLE FRANCE LE QUARTIER FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SQUARE PARTNERS domicilié(e) 4 rue Pierre Tahich - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 883 794 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque LITTLE FRANCE LE QUARTIER FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LITTLE FRANCE LE QUARTIER FRANCAIS arrivera à expiration en date du 21 juin 2026.

SQUARE PARTNERS a également déposé les autres marques suivantes : ROMAN KAVIROFF , LE PAYS BASQUE...C'EST AUTHENTIQUE !... , CHATEAUX ROUSSILLON , le galet de Collioure , LA ROUTE DU CAVIAR , STEPHANE SESE , WWW LITTLE FRANCE.COM , AFFICHES de France .com , Roman KaViroff CAVIAR , ARCHIBUSINESS


SQUARE PARTNERS, société anonyme - 4 rue Pierre Tahich - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 421883794


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-11

Inscription le 19 mars 1998 - Concession de licence n°251698 - Publication au BOPI 1998-03-19

Inscription le 15 février 2005 - Changement d'adresse n°407758 - Publication au BOPI 2005-02-15

Inscription le 12 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312691 - Publication au BOPI 2000-12-12

Inscription le 12 mai 2003 - Résiliation de licence n°370615 - Publication au BOPI 2003-05-12

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2006 n°2316273 - Publication au BOPI 2006-06-02

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2016 n°2620218 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-06

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques; disques acoustiques; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques.Billets (tickets); drapeaux en papier; écriteaux en papier et carton; écussons (cachets en papier); enseignes en papier ou en carton; étiquettes non en tissu; fanions (en papier); timbres-poste.Affiches; aquarelles; cartes postales; cartes de souhaits; chromos; décalcomanies; dessins; eaux fortes (gravures); figurines en papier maché; gravures; images; objets d'art lithographiés; objets d'art gravés; planches (gravures); photogravures; pochoirs; portraits; statuettes en papier maché; tableaux (peintures) encadrés ou non; maquettes d'architecture; matériels d'enseignement sous forme de jeux; modèles d'écriture.Articles de reliure; produits de l'imprimerie; photographies; papeterie; adhésifs pour la papeterie (rubans, bandes, matières collantes); matériel pour les artistes; articles de bureaux (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; distribution de prospectus, d'échantillons; services d'abonnement de journaux pour des tiers; conseils, informations ou renseignements d'affaires.Reproduction de documents.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à but commerciaux, de publicité.Télécommunications; agence de presse et d'information; communication par terminaux d'ordinateurs.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revue.Agence pour artistes.Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à but culturels, éducatifs.Réservation de places pour les spectacles Programmation pour ordinateurs; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Imprimerie.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Services de reporteurs.Filmage sur bandes vidéo.Gestion de lieux d'expositions

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.