Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE ROUSSILLON...C'EST FANTASTIQUE ù...
SQUARE PARTNERS, société anonyme

Numéro de dépôt :
95552591
Date de dépôt :
05/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2025

Présentation de la marque LE ROUSSILLON...C'EST FANTASTIQUE ù...

Déposée le 5 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) SQUARE PARTNERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE ROUSSILLON...C'EST FANTASTIQUE ù... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SQUARE PARTNERS domicilié(e) 4 rue Pierre Talrich - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 883 794 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque LE ROUSSILLON...C'EST FANTASTIQUE ù... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE ROUSSILLON...C'EST FANTASTIQUE ù... arrivera à expiration en date du 5 janvier 2025.

SQUARE PARTNERS a également déposé les autres marques suivantes : ROMAN KAVIROFF , LE PAYS BASQUE...C'EST AUTHENTIQUE !... , CHATEAUX ROUSSILLON , le galet de Collioure , LA ROUTE DU CAVIAR , STEPHANE SESE , WWW LITTLE FRANCE.COM , AFFICHES de France .com , Roman KaViroff CAVIAR , ARCHIBUSINESS


SQUARE PARTNERS, société anonyme - 4 rue Pierre Talrich - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 421883794


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28

Inscription le 12 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312691 - Publication au BOPI 2000-12-12

Inscription le 15 février 2005 - Changement d'adresse n°407758 - Publication au BOPI 2005-02-15

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2004 n°2273951 - Publication au BOPI 2004-10-15

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2015 n°2575170 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-01-07

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Vêtements, chaussures, chapellerie.Vins d'appellation contrôlée comprenant le terme Roussillon

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.