Déposée le 14 septembre 2012 par la Société Anonyme (SA) SQUARE PARTNERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CLOS PRIORAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-40 du 5 octobre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SQUARE PARTNERS domicilié(e) 4 rue Pierre Talrich - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 883 794 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque CLOS PRIORAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946026.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SQUARE PARTNERS, société anonyme - 4 rue Pierre Talrich - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 421883794
CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Vins d'appellation d'origine Priorat ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture de forums de discussion sur l'internet. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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