Déposée le 14 février 2005 par la Société Anonyme (SA) SQUARE PARTNERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « CHATEAUX ROUSSILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-12 du 25 mars 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SQUARE PARTNERS domicilié(e) 9 rue Pierre Talrich - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 883 794 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque CHATEAUX ROUSSILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340947.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SQUARE PARTNERS, société anonyme - 9 rue Pierre Talrich - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 421883794
Cabinet BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-29
Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2015 n°2576478 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-01-22
Papier, carton, produits de l'imprimerie, papeterie, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils, matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs et sachets pour l'emballage (en papier ou matières plastiques). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), verrerie, porcelaine, faïence, à savoir : bouteilles, carafes, verres ; tire-bouchons, bouchons de verre, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Vêtements, chaussures, chapellerie, tabliers. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur réseau informatique, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, services d'abonnement à des journeaux pour des tiers. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, fourniture d'accés à un réseau informatique mondial, diffusion d'informations par télécommunications au travers d'un réseau informatique mondial, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Transports, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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