Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SQUARE D
SQUARE D COMPANY, EXECUTIVE PLAZA, PALATINE, ETAT DE L'ILLINOIS, SOCIETE CONSTITUEE SOUS LES LOIS DE L'ETAT DU MICHIGAN, E.U.A.

Numéro de dépôt :
1147403
Date de dépôt :
28/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SQUARE D

Déposée le 28 mars 1980 par SQUARE D COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SQUARE D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SQUARE D COMPANY, EXECUTIVE PLAZA, PALATINE, ETAT DE L'ILLINOIS, SOCIETE CONSTITUEE SOUS LES LOIS DE L'ETAT DU MICHIGAN, E.U.A. - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LANGNER PARRY. - France.

La marque SQUARE D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

SQUARE D COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : ACCUSINE , NOR MATIC , D , D , SQUARE D , I-LINE , WE RESPOND , I - LINE


SQUARE D COMPANY, EXECUTIVE PLAZA, PALATINE, ETAT DE L'ILLINOIS, SOCIETE CONSTITUEE SOUS LES LOIS DE L'ETAT DU MICHIGAN, E.U.A. - États-Unis


LANGNER PARRY. - France


Inscription - Transmission de propriété n°47229 - Publication au BOPI 1981-04

MACHINES ET MACHINES-OUTILS;MOTEURS (EXCEPTE POUR VEHICULES TERRESTRES);ACCOUPLEMENTS ET COURROIES DE TRANSMISSION (EXCEPTE POUR VEHICULES TERRESTRES);GRANDS INSTRUMENTS POUR L'AGRICULTURE;COUVEUSES;APPAREILS ET INSTRUMENTS SCIENTIFIQUES, NAUTIQUES, GEODESIQUES, ELECTRIQUES (Y COMPRIS LA T.S.F.), PHOTOGRAPHIES, CINEMATOGRAPHIQUES, OPTIQUES, DE PESAGE, DE MESURAGE, DE SIGNALISATION, DE CONTROLE (INSPECTION), DE SECOURS (SAUVETAGE) ET D'ENSEIGNEMENT;APPAREILS AUTOMATIQUES DECLENCHES PAR L'INTRODUCTION D'UNE PIECE DE MONNAIE OU D'UN JETON;MACHINES PARLANTES;CAISSES ENREGISTREUSES, MACHINES A CALCULER;APPAREILS EXTINCTEURS; INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE, DE CHAUFFAGE, DE PRODUCTION DE VAPEUR, DE CUISSON, DE REFRIGERATION, DE SECHAGE, DE VENTILATION, DE DISTRIBUTION D'REAU ET INSTALLATIONS SANITAIRES.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.