Déposée le 9 juin 1980 par SQUARE D COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SQUARE D COMPANY, domicilié(e) Executive Plaza, Palatine, Etat de l'Illinois, Société constituée sous les lois de l'Etat du Michigan, E. U. A. - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LANGNER PARRY. - France.
La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138050.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SQUARE D COMPANY - Executive Plaza, Palatine, Etat de l'Illinois, Société constituée sous les lois de l'Etat du Michigan, E. U. A. - États-Unis
LANGNER PARRY. - France
Inscription - Transmission de propriété n°47229 - Publication au BOPI 1980-054
Appareils et instruments électriques et leurs accessoires, comprenant les coupe-circuits électriques, interrupteurs électriques, dispositifs de commande de moteur, postes de commande, stations de commande, dispositifs de commande de pompes, relais de temporisation, relais limitateurs d'intensité, relais à maximum d'intensité, panneaux de signalisation, raccords et tubes, panneaux de distribution, pièces détachées et autres accessoires électriques, nécessaires de pièces de rechange, instruments et dispositifs de vérification et de contrôle électrique comprenant les appareils et dispositifs d'essai de voltage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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