Déposée le 12 avril 1999 par la société SQUARCIAFICO Stéphane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES PROVENCELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-21 du 21 mai 1999.
Le déposant est la société SQUARCIAFICO Stéphane domicilié(e) Chemin de l'aire de Boules, Cidex 415, 06330 ROQUEFORT-LES-PINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 512 129 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane SQUARCIAFICO - France.
La marque LES PROVENCELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785931.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PROVENCELLES est expirée depuis le 12 avril 2009.
SQUARCIAFICO Stéphane - Chemin de l'aire de Boules, Cidex 415, 06330 ROQUEFORT-LES-PINS - France - SIREN 414512129
Stéphane SQUARCIAFICO - France
Inscription le 28 février 2001 - Rejet partiel n°316388 - Publication au BOPI 2001-02-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15
Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21
Papier, carton et cartes postales, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeteries ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Pinceaux ; machines à écrire et article de bureau (à l'exception de meubles). Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles relatif à la papeterie ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; édition de carte postale.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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