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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Squadra Motos
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Squadra Motos
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Squadra Motos
Squadra Motos, sas

Numéro de dépôt :
3736953
Date de dépôt :
10/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2020
Squadra Motos de Squadra Motos

Présentation de la marque Squadra Motos

Déposée par voie électronique le 10 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Squadra Motos auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Squadra Motos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Squadra Motos domicilié(e) 99 rue de Lisbonne - 83500 - La Seyne Sur Mer - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 084 437 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Squadra Motos domicilié(e) 99 Lisbonne - 83500 - La Seyne Sur Mer - France.

La marque Squadra Motos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Squadra Motos est expirée depuis le 10 mai 2020.

Squadra Motos a également déposé les autres marques suivantes : Pur Esprit , Shop'access


Squadra Motos, sas - 99 rue de Lisbonne - 83500 - La Seyne Sur Mer - France - SIREN 452084437


Squadra Motos - 99 Lisbonne - 83500 - La Seyne Sur Mer - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.