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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SQUADRA MOTOS
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Shop'access
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Shop'access
SQUADRA MOTOS, SAS

Numéro de dépôt :
3982144
Date de dépôt :
12/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2023
Shop\'access de SQUADRA MOTOS

Présentation de la marque Shop'access

Déposée par voie électronique le 12 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SQUADRA MOTOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Shop'access » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SQUADRA MOTOS domicilié(e) 99 RUE DE LISBONNE, Z.A. JEAN MONNET - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SQUADRA MOTOS domicilié(e) 99 RUE DE LISBONNE, Z.A. JEAN MONNET - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France.

La marque Shop'access a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Shop'access est expirée depuis le 12 février 2023.

SQUADRA MOTOS a également déposé les autres marques suivantes : Pur Esprit , Squadra Motos


SQUADRA MOTOS, SAS - 99 RUE DE LISBONNE, Z.A. JEAN MONNET - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France


SQUADRA MOTOS - 99 RUE DE LISBONNE, Z.A. JEAN MONNET - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.