Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pur Esprit
SQUADRA MOTOS, SAS

Numéro de dépôt :
3982186
Date de dépôt :
12/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/02/2023
Pur Esprit de SQUADRA MOTOS

Présentation de la marque Pur Esprit

Déposée le 12 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SQUADRA MOTOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pur Esprit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SQUADRA MOTOS domicilié(e) 99 RUE DE LISBONNE, Z.A. JEAN MONNET - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SQUADRA MOTOS domicilié(e) 99 RUE DE LISBONNE, Z.A. JEAN MONNET - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France.

La marque Pur Esprit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pur Esprit est expirée depuis le 12 février 2023.

SQUADRA MOTOS a également déposé les autres marques suivantes : Squadra Motos , Shop'access


SQUADRA MOTOS, SAS - 99 RUE DE LISBONNE, Z.A. JEAN MONNET - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France


SQUADRA MOTOS - 99 RUE DE LISBONNE, Z.A. JEAN MONNET - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 19 novembre 2013 - Rejet partiel n°612953 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-19

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents.