Marque enregistrée - Marque en non vigueur

USABILITÉ
SQLI, société anonyme

Numéro de dépôt :
3058144
Date de dépôt :
16/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2010

Présentation de la marque USABILITÉ

Déposée le 16 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) SQLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « USABILITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SQLI domicilié(e) 55/57, rue Saint Roch, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 861 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque USABILITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USABILITÉ est expirée depuis le 16 octobre 2010.

SQLI a également déposé les autres marques suivantes : TECHMETRIX , SITE INTELLIGENT , (Marque figurative) , UBIGREEN , Digital that sells , , INVENT COMMERCE , S GROUP , DATAROOM , GROUPE SQLI


SQLI, société anonyme - 55/57, rue Saint Roch, 75001 PARIS - France - SIREN 353861909


DESBARRES & STAEFFEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Télécommunications ; télécommunications multimédia ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par Internet, intranet ou extranet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes ; transmission d'informations contenues dans des banques de données, à savoir consultations d'informations à partir d'une banque de données ; services de messagerie en ligne ; services de communication électronique et par ordinateurs, à savoir échange électronique de données ; services de communications nationaux et transnationaux, par le réseau des réseaux, sur la toile, informations concernant l'accès au réseau des réseaux. Education, formation, divertissement ; formation du personnel et des entreprises aux techniques de l'Internet, pour la personnalisation et l'animation d'un site, afin de faciliter l'usage d'Internet, formation à l'informatique, à l'Internet, à l'intranet et à l'extranet ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publications de livres ; édition ; publications électroniques en ligne. Création (conception), réalisation, mise à jour et maintenance de logiciels ; services de programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; consultation et conseil dans le domaine de l'informatique, de l'Internet, de l'intranet et de l'extranet ; services d'ingénierie dans le domaine de l'Internet, de l'intranet et de l'extranet ; création (conception) de logiciels d'intégration ; hébergement et conception de sites Internet, de sites web ; conseil et aide aux entreprises pour faciliter l'usage d'un site, pour organiser et personnaliser leur site ; conception (réalisation) de banques de données interactives ; hébergement d'informations accessibles par le réseau des réseaux, par les réseaux de communications nationaux et internationaux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.