Déposée par voie électronique le 4 avril 2011 par la Société Anonyme (SA) SQLI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « UBIGREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-17 du 29 avril 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SQLI domicilié(e) 268 Avenue du Président Wilson - 93210 - La Plaine Saint Denis - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 861 909 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A l'attention de M.H. Tonnellier Latournerie Wolfrom & Associés domicilié(e) 164 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France.
La marque UBIGREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820503.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SQLI, SA - 268 Avenue du Président Wilson - 93210 - La Plaine Saint Denis - France - SIREN 353861909
A l'attention de M.H. Tonnellier Latournerie Wolfrom & Associés - 164 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ; à l'exclusion des produits liés au domaine du divertissement ou des jeux vidéo. ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; à l'exclusion des services liés au domaine du divertissement ou des jeux vidéo. ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale ; ;
Informations en matière de télécommunications ; Communications entre des capteurs et compteurs relevant des données relatives à des consommations et émissions énergétiques et des terminaux d'ordinateurs ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Services de téléconférences ; à l'exclusion des services liés au domaine du divertissement ou des jeux vidéo. ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. ;
Sciage ; Couture ; Imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; Services de broderie ; Soudure ; Polissage (abrasion) ; Rabotage ; Raffinage ; Meulage ; Meunerie ; Services de gravure ; Galvanisation ; Services de dorure ; Etamage ; Services de teinturerie ; Retouche de vêtements ; Traitement de tissus ; Services de reliure ; Services d'encadrement d'oeuvres d'art ; Purification de l'air ; Vulcanisation (traitement de matériaux) ; Décontamination de matériaux dangereux ; Production d'énergie ; Tirage de photographies ; Développement de pellicules photographiques ; Sérigraphie ; Services de photogravure ; Soufflage (verrerie) ; Taxidermie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). ;
Formation B2B en direct en présence de personnes physiques exclusivement dans le domaine de l'environnement ; divertissement ; Informations en matière d'éducation ; Dressage d'animaux ; à l'exclusion des services liés au domaine du divertissement ou des jeux vidéo. ;
Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Études de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Stylisme (esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art ; à l'exclusion des services liés au domaine du divertissement ou des jeux vidéo.
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