Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SQL - NET
SQL.Net-Com. SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
3072141
Date de dépôt :
15/12/2000
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2010

Présentation de la marque SQL - NET

Déposée le 15 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) SQL.Net-Com auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SQL - NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SQL.Net-Com domicilié(e) S. S. : Les Triades Rue Becquerel, 59500 Douai - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 566 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître M. DEREJAC - France.

La marque SQL - NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3072141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SQL - NET est expirée depuis le 15 décembre 2010.

SQL.Net-Com a également déposé les autres marques suivantes : AUTONET 59


SQL.Net-Com. SA Société anonyme - S. S. : Les Triades Rue Becquerel, 59500 Douai - France - SIREN 432566503


Maître M. DEREJAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-27

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Constructions et réparations ; services d'installation. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux ; d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.