Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OVERCLASS
Numéro de dépôt :
1255119
Date de dépôt :
21/12/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/1993
Présentation de la marque OVERCLASS
Déposée le 21 décembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SQF PLASTICART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OVERCLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OVERCLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255119.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVERCLASS est expirée depuis le 21 décembre 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-19