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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SQAD
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FRANCLOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCLOR
SQAD, SARL

Numéro de dépôt :
1667641
Date de dépôt :
28/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2011

Présentation de la marque FRANCLOR

Déposée le 28 mai 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SQAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SQAD domicilié(e) 15 Grand'Rue, 59145 BERLAIMONT (dossier no 2186803) - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 090 350 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE CABINET ECREPONT domicilié(e) (dossier no 2186803) - France.

La marque FRANCLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCLOR est expirée depuis le 28 mai 2011.


SQAD, SARL - 15 Grand'Rue, 59145 BERLAIMONT (dossier no 2186803) - France - SIREN 429090350


SOCIETE CIVILE CABINET ECREPONT - (dossier no 2186803) - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2000 n°2186803 - Publication au BOPI 2000-11-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Inscription le 31 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310722 - Publication au BOPI 2000-10-31

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