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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPVIE
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BASEL MEDICAL INSURANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASEL MEDICAL INSURANCE
SPVIE, SARL

Numéro de dépôt :
3984588
Date de dépôt :
20/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2023
BASEL MEDICAL INSURANCE de SPVIE

Présentation de la marque BASEL MEDICAL INSURANCE

Déposée par voie électronique le 20 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BASEL MEDICAL INSURANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPVIE domicilié(e) 5 rue bourdaloue - 75009 - paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 355 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPVIE, M. Sebag Jeremy domicilié(e) 5 rue bourdaloue - 75009 - paris - France.

La marque BASEL MEDICAL INSURANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASEL MEDICAL INSURANCE est expirée depuis le 20 février 2023.


SPVIE, SARL - 5 rue bourdaloue - 75009 - paris - France - SIREN 525355251


SPVIE, M. Sebag Jeremy - 5 rue bourdaloue - 75009 - paris - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.