Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPVIE Santé Sénior
SPVIE Assurances

Numéro de dépôt :
4642759
Date de dépôt :
28/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2030
SPVIE Santé Sénior de SPVIE Assurances

Présentation de la marque SPVIE Santé Sénior

Déposée par voie électronique le 28 avril 2020 par SPVIE Assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPVIE Santé Sénior » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-21 du 22 mai 2020.

Le déposant est SPVIE Assurances domicilié(e) 26 rue Pagès - 92150 - PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPVIE Assurances, Madame Elisabeth PADUA domicilié(e) 26 rue Pagès - 92150 - PUTEAUX - France.

La marque SPVIE Santé Sénior a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4642759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPVIE Santé Sénior arrivera à expiration en date du 28 avril 2030.

SPVIE Assurances a également déposé les autres marques suivantes : SPVIE Santé Famille+


SPVIE Assurances - 26 rue Pagès - 92150 - PUTEAUX - France


SPVIE Assurances, Madame Elisabeth PADUA - 26 rue Pagès - 92150 - PUTEAUX - France


Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Assurances.