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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPVIE Assurances
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MODULE HORIZON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODULE HORIZON
SPVIE Assurances, SAS

Numéro de dépôt :
4383893
Date de dépôt :
23/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/08/2027
MODULE HORIZON de SPVIE Assurances

Présentation de la marque MODULE HORIZON

Déposée par voie électronique le 23 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPVIE Assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODULE HORIZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPVIE Assurances domicilié(e) 11 Quai de Dion Bouton - 92816 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 355 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPVIE Assurances, Mme. Elisabeth PADUA domicilié(e) 11 Quai de Dion Bouton - 92816 - PUTEAUX - France.

La marque MODULE HORIZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULE HORIZON arrivera à expiration en date du 23 août 2027.

SPVIE Assurances a également déposé les autres marques suivantes : SPVIE ASSURANCES , NOVA PREVOYANCE , SPVIE HABITAT DEPANNAGE , Assure moi un projet , SPVIE Santé Famille+ , ORION SANTE , Alpha TNS , Ankaa , VEGA SANTE , STELLA SANTE


SPVIE Assurances, SAS - 11 Quai de Dion Bouton - 92816 - PUTEAUX - France - SIREN 525355251


SPVIE Assurances, Mme. Elisabeth PADUA - 11 Quai de Dion Bouton - 92816 - PUTEAUX - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Enregistrement sans modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

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