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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPUTTERING FRANCE
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SF SA SPUTTERING-FRANCE SA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SF SA SPUTTERING-FRANCE SA
SPUTTERING FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
99828365
Date de dépôt :
30/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2019

Présentation de la marque SF SA SPUTTERING-FRANCE SA

Déposée le 30 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPUTTERING FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SF SA SPUTTERING-FRANCE SA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPUTTERING FRANCE domicilié(e) Route Nationale 191 - 78680 - EPONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 421 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPUTTERING FRANCE domicilié(e) Route Nationale 191 - 78680 - EPONE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SF SA SPUTTERING-FRANCE SA est expirée depuis le 30 novembre 2019.


SPUTTERING FRANCE, SAS - Route Nationale 191 - 78680 - EPONE - France - SIREN 347421315


SPUTTERING FRANCE - Route Nationale 191 - 78680 - EPONE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2009 n°2409213 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-04

- traitement de surfaces métallisation sous vide par pulvérisation cathodique.