Déposée le 21 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPURWAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SPURWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-33 du 14 août 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPURWAY domicilié(e) 4 rue Marius Aune - 06400 - CANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 384 281 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VENTURY AVOCATS, M. ELABD Eric, Avocat domicilié(e) Espace Berlioz, 30/100 rue Albert Caquot, 06410 BIOT, SOPHIA ANTIPOLIS - France.
La marque SPURWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPURWAY, Société à Responsabilité limitée - 4 rue Marius Aune - 06400 - CANNES - France - SIREN 438384281
VENTURY AVOCATS, M. ELABD Eric, Avocat - Espace Berlioz, 30/100 rue Albert Caquot, 06410 BIOT, SOPHIA ANTIPOLIS - France
Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Inscription le 6 octobre 2014 - Retrait partiel n°632659 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-06
Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bougies parfumées ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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