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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPTA
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Phileas
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Phileas
SPTA, SAS

Numéro de dépôt :
4189589
Date de dépôt :
16/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Phileas de SPTA

Présentation de la marque Phileas

Déposée par voie électronique le 16 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Phileas »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPTA domicilié(e) 16 rue Emile Francfort, CS 70069 - 80011 - AMIENS cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 138 145 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPTA, M. François DANZEL d'AUMONT domicilié(e) 16 rue Emile Francfort, CS 70069 - 80011 - AMIENS cedex 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SPTA a également déposé les autres marques suivantes : Phileas J.V.


SPTA, SAS - 16 rue Emile Francfort, CS 70069 - 80011 - AMIENS cedex 1 - France - SIREN 434138145


SPTA, M. François DANZEL d'AUMONT - 16 rue Emile Francfort, CS 70069 - 80011 - AMIENS cedex 1 - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Inscription le 12 septembre 2016 - Rejet total n°679882 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12

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