Déposée le 25 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPSS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JAÏS MARIAGE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPSS domicilié(e) 19, RUE DE LA VERRERIE,75004 PARIS - 75004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 149 957 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPSS SARL domicilié(e) 19, RUE DE LA VERRERIE,75004 PARIS - 75004 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPSS SARL - 19, RUE DE LA VERRERIE,75004 PARIS - 75004 - France - SIREN 552149957
SPSS SARL - 19, RUE DE LA VERRERIE,75004 PARIS - 75004 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-13
Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48
Dentelle, et broerie, ruban et bouton, fleures artificielles, article décoratif pour la chevelure. Cacao, confiserie, sucrerie, biscuiterie, chocolat, gâteaux. Objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines, statuette en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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