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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPSS
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DECO DRAGEES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECO DRAGEES
SPSS SARL

Numéro de dépôt :
3138912
Date de dépôt :
26/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2011
DECO DRAGEES de SPSS

Présentation de la marque DECO DRAGEES

Déposée le 26 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPSS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECO DRAGEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-05 du 1 février 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPSS domicilié(e) 19 RUE DE LA VERRERIE, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPSS SARL - France.

La marque DECO DRAGEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 26 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECO DRAGEES est expirée depuis le 26 décembre 2011.

SPSS a également déposé les autres marques suivantes : JAÏS MARIAGE , STAR FETES , DRAGEES JAIS , JAÏS MARIAGE , VICTORIA MARIAGE , SPSS


SPSS SARL - 19 RUE DE LA VERRERIE, 75004 PARIS - France


SPSS SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05

Boîtes en cartons fleures artificielles dragées -confiseriechocolaterie corbeille en ozier

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.