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Marques déposées par l'association loi 1901 SPS
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Réseau National du Risque PsychoSocial
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Réseau National du Risque PsychoSocial
Association SPS

Numéro de dépôt :
4482292
Date de dépôt :
12/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2028
Réseau National du Risque PsychoSocial de SPS

Présentation de la marque Réseau National du Risque PsychoSocial

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2018 par l'association loi 1901 SPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Réseau National du Risque PsychoSocial » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est l'association loi 1901 SPS domicilié(e) 31 Avenue de Versailles - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Catherine CORNIBERT domicilié(e) 31 Avenue de Versailles - 75016 - PARIS - France.

La marque Réseau National du Risque PsychoSocial a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4482292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Réseau National du Risque PsychoSocial arrivera à expiration en date du 12 septembre 2028.

SPS a également déposé les autres marques suivantes : SPS OUEST ET NORD , VIRTUEL CONCEPT , EUROSPORT INTERNATIONAUX DE FRANCE HEADS UP , POKER PRO FACTORY , NC9 , association SPS SOINS AUX PROFESSIONNELS EN SANTE , LES P'tites Bombes LPB , NCMUSIC , JAIPUR PALACE , CASH GAME BATTLE


Association SPS - 31 Avenue de Versailles - 75016 - PARIS - France


Madame Catherine CORNIBERT - 31 Avenue de Versailles - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; chirurgie esthétique ; services d'opticiens ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ;

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences matrimoniales ; célébration de cérémonies religieuses ; établissement d'horoscopes ; services de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; services d'agences de détectives ; conseils en propriété intellectuelle ; location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.