Marque enregistrée - Marque en vigueur

association SPS SOINS AUX PROFESSIONNELS EN SANTE
Association SPS

Numéro de dépôt :
4467349
Date de dépôt :
06/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2028
association SPS SOINS AUX PROFESSIONNELS EN SANTE de SPS

Présentation de la marque association SPS SOINS AUX PROFESSIONNELS EN SANTE

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2018 par l'association loi 1901 SPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « association SPS SOINS AUX PROFESSIONNELS EN SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est l'association loi 1901 SPS domicilié(e) 31 Avenue de Versailles - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association SPS, Madame Catherine CORNIBERT domicilié(e) 31 Avenue de Versailles - 75016 - PARIS - France.

La marque association SPS SOINS AUX PROFESSIONNELS EN SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4467349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque association SPS SOINS AUX PROFESSIONNELS EN SANTE arrivera à expiration en date du 6 juillet 2028.

SPS a également déposé les autres marques suivantes : SPS OUEST ET NORD , VIRTUEL CONCEPT , EUROSPORT INTERNATIONAUX DE FRANCE HEADS UP , POKER PRO FACTORY , NC9 , LES P'tites Bombes LPB , Réseau National du Risque PsychoSocial , NCMUSIC , JAIPUR PALACE , CASH GAME BATTLE


Association SPS - 31 Avenue de Versailles - 75016 - PARIS - France


Association SPS, Madame Catherine CORNIBERT - 31 Avenue de Versailles - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; agences de presse ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Recherches scientifiques ; numérisation de documents ; stockage électronique de données ;

Services médicaux ; services hospitaliers ; services de médecine alternative.