Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLASSENET
" SPS VAL D'OISE " Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98744478
Date de dépôt :
30/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2008

Présentation de la marque CLASSENET

Déposée le 30 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) SPS VAL D'OISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLASSENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPS VAL D'OISE domicilié(e) 29, rue Francis Combe, 95000 CERGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 050 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société AUDI-JURIS Cabinet d'Avocats - France.

La marque CLASSENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLASSENET est expirée depuis le 30 juillet 2008.


" SPS VAL D'OISE " Société Anonyme - 29, rue Francis Combe, 95000 CERGY - France - SIREN 415050558


Société AUDI-JURIS Cabinet d'Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-06

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

- préparations pour blanchir et autres substances pour lessives - préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser - savons, parfumerie, huile essentielle, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrice. - ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisson (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage paille de fer. - purification et régénération de l'air. - entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol. Entretien ou nettoyage d'objets divers.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.