SB
Présentation de la marque SB
Déposée le 12 septembre 1990 par la société étrangère SPS Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SB arrivera à expiration en date du 12 septembre 2030.
SPS Technologies a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2000 n°2181335 - Publication au BOPI 2000-09-05
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2010 n°2450599 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-13
Inscription le 29 février 2012 - Transmission totale de propriété n°570794 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-29
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2020 n°2754020 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-09