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Marques déposées par SPS-DOM
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CREOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREOLE
SPS-DOM

Numéro de dépôt :
1749938
Date de dépôt :
12/04/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/1998

Présentation de la marque CREOLE

Déposée le 12 avril 1988 par SPS-DOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SPS-DOM, domicilié(e) Société de Presse et de Services des DOM (SARL), 31 rue de Constantinople, 75008 PARIS - France.

La marque CREOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREOLE est expirée depuis le 12 avril 1998.

SPS-DOM a également déposé les autres marques suivantes : BLEU OUTRE-MER


SPS-DOM - Société de Presse et de Services des DOM (SARL), 31 rue de Constantinople, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-08

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