Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXHAUST
SPRINT METAL - SOCIETE DE PRODUCTION INTERNATIONALE DE TREFILES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3017912
Date de dépôt :
29/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2010

Présentation de la marque EXHAUST

Déposée le 29 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) SPRINT METAL - SOCIETE DE PRODUCTION INTERNATIONALE DE TREFILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXHAUST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPRINT METAL - SOCIETE DE PRODUCTION INTERNATIONALE DE TREFILES domicilié(e) Immeuble " La Pacific ", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 871 576 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USINOR DIRECTION DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque EXHAUST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXHAUST est expirée depuis le 29 mars 2010.

SPRINT METAL - SOCIETE DE PRODUCTION INTERNATIONALE DE TREFILES a également déposé les autres marques suivantes : STEAD COLOR


SPRINT METAL - SOCIETE DE PRODUCTION INTERNATIONALE DE TREFILES (société anonyme) - Immeuble " La Pacific ", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 305871576


USINOR DIRECTION DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Inscription le 6 mars 2006 - Changement de dénomination n°429317 - Publication au BOPI 2006-03-06

Inscription le 6 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429316 - Publication au BOPI 2006-03-06

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Aciers inoxydables pour fils soudure.