Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Instinct
Springbeats, Sarl

Numéro de dépôt :
3969747
Date de dépôt :
18/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2022
Instinct de Springbeats

Présentation de la marque Instinct

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Springbeats auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Instinct » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Springbeats domicilié(e) 30 chemin de la Garonne - 31200 - Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 081 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Springbeats, M. Adrien Anselme domicilié(e) 30 chemin de la Garonne - 31200 - Toulouse - France.

La marque Instinct a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Instinct est expirée depuis le 18 décembre 2022.


Springbeats, Sarl - 30 chemin de la Garonne - 31200 - Toulouse - France - SIREN 750081226


Springbeats, M. Adrien Anselme - 30 chemin de la Garonne - 31200 - Toulouse - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Instruments de musique électroniques.